Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/08/2020
Pertinence
Question n° 19126 posée par M. Roland Courteau

Situation du complexe de la Dinée

Réponse du Ministère chargé des transports

23/06/2011
Pertinence
Question n° 14883 posée par M. Roland Courteau

Transport de produits agricoles et alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin

Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14578 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Circulation des 44 tonnes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14454 posée par Mme Gisèle Printz

Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat

Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel

Pêche aux coquillages interdite

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Pertinence
Question n° 21493 posée par M. François Collet

Conditions de distribution de produits alimentaires en surplus aux "nouveaux pauvres"

La question a été retirée

24/01/1985
Pertinence