Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 18039 posée par M. Jean Francou

Développement des équipements de certains ports français

Réponse du ministère : Mer

21/06/1984
Pertinence
Question n° 21493 posée par M. François Collet

Conditions de distribution de produits alimentaires en surplus aux "nouveaux pauvres"

La question a été retirée

24/01/1985
Pertinence
Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel

Pêche aux coquillages interdite

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Pertinence
Question n° 14184 posée par M. Yves Détraigne

Augmentation du poids total roulant autorisé

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

01/07/2010
Pertinence
Question n° 14286 posée par M. François Marc

Remise en cause de l'usage des véhicules 44 tonnes et pénalisation des entreprises agricoles bretonnes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat

Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre

Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14426 posée par M. André Trillard

Décret sur la réglementation des transports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14454 posée par Mme Gisèle Printz

Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 14578 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Circulation des 44 tonnes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

22/07/2010
Pertinence