Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 1728G posée par M. Daniel Gremillet

Étiquetage alimentaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1227G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Situation de l'agriculture

Réponse du Ministère du travail

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1229G posée par M. Joël Labbé

Producteurs locaux et marchés

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1231G posée par M. Rachid Temal

Encadrement des prix des matières et produits de première nécessité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1062G posée par M. Alain Chatillon

Produits de santé d'origine naturelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0863G posée par M. Laurent Duplomb

Avenir de l'agriculture française

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Pierre Cuypers

États généraux de l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2017
Pertinence
Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé

Présence de pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/10/2016
Pertinence
Question n° 0488G posée par M. Jean Desessard

Spéculation sur la faim

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence