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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0006A posée par Mme Nathalie Goulet

    Contractualisation dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot

    Politique de lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0008A posée par M. Marcel Vidal

    Culture de l'olivier en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0012A posée par M. Marcel Vidal

    Culture de l'olivier en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0036A posée par M. Marcel Vidal

    Renouveau de la culture de l'olivier en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0029A posée par M. Louis Virapoulle

    Situation des planteurs de canne à sucre du département de La Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0136A posée par M. Michel Souplet

    Position du Gouvernement à l'égard de la prochaine conférence du GATT

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0115A posée par M. Raymond Dumont

    Exportations de produits agro-alimentaires transformés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0019A posée par M. Pierre Tajan

    Augmentation du prix des produits agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte