Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

244 questions

Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1979
Pertinence
Question n° 02447 posée par M. Louis Minetti

Situation des agriculteurs de Haute- Corse

La question a été transformée.

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29775 posée par M. Louis Minetti

Problèmes insulaires de l'agriculture Corse

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1979
Pertinence
Question n° 00238 posée par M. René Tinant

Orientation de la production agricole vers le développement d'un potentiel énergétique

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31957 posée par M. Charles Zwickert

Produits agricoles: information du public

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1979
Pertinence
Question n° 32103 posée par M. Raymond Bouvier

Produits agricoles: politique d'exportation

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/1979
Pertinence
Question n° 33620 posée par M. Jean Francou

Développement dans la Communauté économique européenne des productions végétales riches en protéines

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1980
Pertinence
Question n° 33621 posée par M. Jean Francou

Plan de développement des productions méditerranéennes

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1980
Pertinence
Question n° 33622 posée par M. Jean Francou

CEE: consommation des produits agricoles méditerranéens

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1980
Pertinence