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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1668 questions

  1. Question n° 28317 posée par Mme Agnès Canayer

    Exploitation des références du camembert de Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28075 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des obligations en matière de produits durables et de qualité servis dans la restauration collective

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27841 posée par Mme Céline Brulin

    Affichage environnemental des aliments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27735 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Gel sur les cultures de kiwis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27466 posée par M. Bruno Belin

    Dépendance française dans la production de blé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 27275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Crise ukrainienne et stratégie française pour l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27159 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des obligations en matière de produits durables et de qualité servis dans la restauration collective

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27057 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Concurrence entre la filière d'emballage en bois léger et les filières d'emballages plastiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26621 posée par Mme Muriel Jourda

    Projet d'arrêté fixant la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible