Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04559 posée par M. François Marc

Dangerosité reconnue des semences Cruiser

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

29/05/2008
Pertinence
Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 06462 posée par Mme Patricia Schillinger

Pesticides dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Michel Doublet

Apiculture et Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Michel Bécot

Non-renouvellement de l'arrêté autorisant le pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06716 posée par Mme Gisèle Printz

Utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06725 posée par M. André Dulait

Suppression du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Jean Besson

Autorisation de l'utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence