Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

  1. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19421 posée par M. Marcel Vidal

    Prévention de l'exposition des salariés à des produits toxiques

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20444 posée par M. Paul Raoult

    Interdiction définitive du Gaucho et du Regent-TS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20511 posée par M. Hugues Portelli

    Autorisation de mise sur le marché du Poncho-Maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20639 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Conséquences de l'homologation du Poncho-Maïs pour la filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20655 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de pesticides pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible