Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

309 questions

Question n° 28278 posée par M. René Tinant

Professeurs certifiés en congé pour études: situation pécuniaire

Réponse du ministère : Universités

30/11/1978
Pertinence
Question n° 28294 posée par M. Robert Guillaume

Professeurs certifiés: promotion interne

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1978
Pertinence
Question n° 28734 posée par M. Roger Poudonson

Professeurs certifiés au grade d'agrégé: promotion interne

Réponse du ministère : Éducation

18/01/1979
Pertinence
Question n° 02929 posée par M. André Bohl

Professeurs certifiés et PEGC: heures d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1981
Pertinence
Question n° 12596 posée par M. Philippe François

Formation des professeurs certifiés

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1983
Pertinence
Question n° 15233 posée par M. Bernard Charles Hugo

Respect des conditions de diplôme pour l'accès au corps des professeurs certifiés

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1984
Pertinence
Question n° 15234 posée par M. Bernard Charles Hugo

Intégration de certains proviseurs de LEP dans le cadre des professeurs certifiés d'histoire-géographie

La question est caduque

26/01/1984
Pertinence
Question n° 18920 posée par M. Louis Mercier

Professeurs certifiés: création d'une hors-classe

Réponse du ministère : Éducation

09/08/1984
Pertinence
Question n° 24451 posée par M. Fernand Tardy

Intégration des adjoints d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1985
Pertinence
Question n° 00645 posée par M. Paul Souffrin

Déroulement de carrière des enseignants d'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence