Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

    Durée minimale de formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

    Publication des décrets sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16475 posée par Mme Françoise Henneron

    Publication de décrets sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16376 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Préconisations de l'Organisation mondiale de la santé sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16296 posée par M. Jacques Mahéas

    Publication du décret sur l'allongement de la durée de la formation des ostéopathes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08333 posée par Mme Gisèle Printz

    Modification de l'attribution des bourses aux étudiants en formation initiale du secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06282 posée par M. Guy Fischer

    Avantage social vieillesse (ASV) des personnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06157 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de l'avantage social vieillesse des professions paramédicales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05982 posée par M. Daniel Dubois

    Financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des professionnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible