Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

Question n° 23964 posée par Mme Annie David

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 22188 posée par M. Bernard Piras

Instauration d'un programme pour l'éducation à la non-violence et à la paix

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 20140 posée par Mme Annie David

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/11/2005
Pertinence
Question n° 18810 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2005
Pertinence

Questions avec et sans réponses

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

Instauration d'un programme pour l'éducation à la non-violence et à la paix

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école