Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

  1. Question n° 05998 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1997S posée par M. Didier Rambaud

    Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Précisions sur le devenir d'Atout France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0691G posée par Mme Catherine Dumas

    Politique touristique

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09184 posée par M. Rachid Temal

    Réduction de personnel du réseau Atout France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07765 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Délais de délivrance des visas pour la France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05432 posée par M. Jean-Paul Prince

    Désignation de ressortissants européens au sein des conseils de direction d'offices de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25666 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Modalités de vote pour les législatives 2017 à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible