Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

344 questions

Question n° 29677 posée par M. Roger Poudonson

Promotion touristique à l'étranger: Etats-Unis

Réponse du ministère : Jeunesse

03/04/1979
Pertinence
Question n° 35215 posée par M. Pierre Vallon

Promotion du tourisme des massifs montagneux

Réponse du ministère : Jeunesse

24/09/1980
Pertinence
Question n° 03091 posée par M. René Jager

RFA: promotion du tourisme français

Réponse du ministère : Tourisme

28/11/1981
Pertinence
Question n° 06123 posée par M. Yvon Bourges

Promotion touristique "découverte de la France": consultation des organismes publics de tourisme

Réponse du ministère : Temps libre

27/05/1982
Pertinence
Question n° 11132 posée par M. Jean Colin

Promotion du tourisme du troisième âge: bilan d'étude

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/04/1983
Pertinence
Question n° 0112G posée par M. Louis Virapoulle

Promotion du tourisme dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Tourisme

22/04/1983
Pertinence
Question n° 13792 posée par M. Pierre Vallon

Promotion du tourisme en autocar

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

03/11/1983
Pertinence
Question n° 20158 posée par M. Roger Lise

Radio-France Outre-mer: support de la promotion touristique des DOM

Réponse du ministère : Communication

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20170 posée par M. Roger Lise

Promotion touristique des Antilles et tarifs aériens

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 28186 posée par M. Rémi Herment

Contrat particulier relatif au développement et à la promotion du tourisme en Lorraine

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence