Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 25930 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: création d'une agence d'information au service des entreprises

Réponse du ministère : Industrie

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26084 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

Réponse du ministère : Santé

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26377 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/05/1978
Pertinence
Question n° 28620 posée par M. Jean Francou

Provence-Côte d'Azur: problèmes posés par la non-industrialisation

La question est caduque

04/01/1979
Pertinence
Question n° 29635 posée par M. Jean Francou

Etude sur l'emploi à Salon- de-Provence

Réponse du ministère : Environnement

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29636 posée par M. Jean Francou

Etude sur la création d'entreprises en Provence - Alpes - Côte d'Azur

Réponse du ministère : Premier ministre

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30531 posée par M. Jean Francou

Centrale hydro-électrique de Salon-de-Provence: protection du canal d'amenée

Réponse du ministère : Industrie

07/06/1979
Pertinence
Question n° 00815 posée par M. Jean Francou

Bassin houiller de Provence: extension

Réponse du ministère : Industrie

20/11/1980
Pertinence
Question n° 01496 posée par M. Jean Francou

Constructions métalliques de Provence: situation de l'emploi

La question est caduque

08/01/1981
Pertinence