Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0675G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Installation des conférences des parties régionales

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0396G posée par Mme Marta de Cidrac

Mise en oeuvre de la consigne plastique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0303G posée par Mme Frédérique Puissat

Capacité des hôpitaux pendant les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence
Question n° 1920G posée par M. Philippe Pemezec

Élections départementales et régionales

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1863G posée par M. Stéphane Ravier

Campagne électorale en cours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1365G posée par M. Jérôme Bascher

Élections régionales

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/06/2020
Pertinence
Question n° 0469G posée par Mme Catherine Dumas

Vols à la portière

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0412G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Risques de coupures d'électricité

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0350G posée par M. Laurent Béteille

Passeports biométriques

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

Les pôles de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/02/2007
Pertinence