Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre les campagnols terrestres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/05/2008
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 0487S posée par M. Claude Domeizel

Évolution de la réglementation des associations syndicales de propriétaires

La question a été retirée

03/05/2004
Pertinence
Question n° 1055S posée par M. Claude Haut

Réhabilitation du parc naturel régional du Luberon

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/2001
Pertinence
Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel

Réhabilitation des cabanes pastorales

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2000
Pertinence
Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras

Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/02/2000
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Franck Sérusclat

Pêche au mérou

Réponse du ministère : Agriculture

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy

Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1992
Pertinence
Question n° 0522S posée par M. Fernand Tardy

Installation de l'office national interprofessionnel des plantes aromatiques à Volx (Alpes-de-Haute-Provence)

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence
Question n° 0380S posée par M. Fernand Tardy

Mise en place des offices par produits

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence