Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 22964 posée par M. Claude Domeizel

    Rétablissement de la préretraite pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01221 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

    Information sur les produits phytosanitaires naturels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25517 posée par M. Claude Domeizel

    Hébergement des travailleurs saisonniers agricoles dans les Alpes de Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24944 posée par M. Claude Domeizel

    Homologation des traitements naturels des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18477 posée par M. Claude Domeizel

    Développement de la filière oléicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11969 posée par M. Claude Domeizel

    Adaptation de la mesure concernant la protection des troupeaux contre les grands prédateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0487S posée par M. Claude Domeizel

    Évolution de la réglementation des associations syndicales de propriétaires

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11085 posée par M. Claude Domeizel

    Réduction de la dotation de l'ADAR aux chambres d'agriculture

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10924 posée par M. Claude Domeizel

    Dispositif d'assurance dommage pour les forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible