Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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305 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

305 questions

Question n° 17191 posée par M. Georges Mouly

Quotas laitiers: zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1984
Pertinence
Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

Quotas laitiers européens

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/05/1984
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean Faure

Incidences des quotas laitiers en zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 17527 posée par M. Jean Faure

Industries agro-alimentaires: conséquences des quotas laitiers sur l'emploi

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 0154A posée par M. Roger Husson

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1984
Pertinence
Question n° 17687 posée par M. Jules Roujon

Lozère: conséquences des quota laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 17713 posée par M. Pierre Brantus

Evaluation d'un quota laitier applicable à un agriculteur

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence
Question n° 0161A posée par M. Jean Roger

Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence
Question n° 17822 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1984
Pertinence