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678 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
678 questions
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Question n° 0874G posée par Mme Patricia Schillinger
Contexte universitaire actuel
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1258S posée par Mme Nathalie Delattre
Mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10756 posée par Mme Christine Lavarde
Vérification de la vaccination des enfants au préalable de leur inscription à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10688 posée par M. Roger Karoutchi
Liberté d'apposer une mezouzah sur une porte
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 10387 posée par M. Patrice Joly
Modalités de calcul du fonds départemental de compensation du handicap
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0753G posée par M. Alain Cadec
Pêche dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09883 posée par Mme Colombe Brossel
Rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale relatif au fonctionnement de l'établissement privé Stanislas
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09940 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Utilisation optimisée des emplacements dans les cimetières communaux
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09698 posée par M. Éric Gold
Obligations de présence dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09566 posée par Mme Laure Darcos
Espace réservé à l'expression des conseillers municipaux d'opposition dans les magazines d'informations générales diffusés par la commune
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence