Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 00139 posée par M. Paul Seramy

Situation des entreprises de la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1978
Pertinence
Question n° 29510 posée par M. Paul Seramy

Zones pavillonnaires en Ile-de-France: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29512 posée par M. Paul Seramy

Carrières de sable industrielles en Ile-de-France: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29513 posée par M. Paul Seramy

Emplacements réservés pour équipements publics: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 31034 posée par M. Paul Seramy

Instituteurs de la région parisienne: mandatement des pensions de retraite

Réponse du ministère : Budget

03/08/1979
Pertinence
Question n° 32580 posée par M. Paul Seramy

FR3: répartition de l'information

Réponse du ministère : Culture

17/01/1980
Pertinence
Question n° 00802 posée par M. Philippe François

Seine-et-Marne: centre départemental de gestion

Réponse du ministère : Intérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02533 posée par M. Etienne Dailly

Conditions dans lesquelles s'effectue l'inscription des étudiants en première année du premier cycle

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 07192 posée par M. Robert Vizet

Primes des fonctionnaires de police

La question est caduque

23/07/1987
Pertinence