Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

Carte scolaire 2012

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22381 posée par Mme Françoise Laborde

Démantèlement du dispositif RASED

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22723 posée par M. Philippe Esnol

Situation des enseignants RASED dans les Yvelines

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00466 posée par M. Christian Namy

Suppression de postes dans l'éducation nationale en Meuse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2012
Pertinence
Question n° 03203 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Place des RASED dans le dispositif de refondation de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/11/2012
Pertinence
Question n° 0294S posée par M. Bernard Cazeau

Effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Maurice Vincent

Concertation sur l'avenir des RASED dans le cadre de la refondation de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/12/2013
Pertinence
Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

La question est caduque

19/05/2016
Pertinence