Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1505S posée par M. Jacques Berthou

Inégalité des moyens concernant la réussite scolaire en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21940 posée par Mme Danielle Michel

Disparition programmée des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22077 posée par M. Philippe Bas

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22208 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

Carte scolaire 2012

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22316 posée par M. Robert Navarro

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22381 posée par Mme Françoise Laborde

Démantèlement du dispositif RASED

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence