Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 27044 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de l'agence pour la formation professionnelle des adultes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26934 posée par M. Michel Dagbert

    Fraudes au compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 2299G posée par Mme Mélanie Vogel

    Faible augmentation des salaires par rapport à l'inflation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2265G posée par Mme Frédérique Puissat

    Amendes administratives relatives au télétravail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2237G posée par M. Éric Gold

    Difficultés de recrutement sur le marché du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 2205G posée par M. Julien Bargeton

    Emplois et accompagnement des entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 2091G posée par M. Dominique Théophile

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  8. Question n° 2045G posée par M. Pascal Savoldelli

    Revenu d'engagement des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24434 posée par M. Ludovic Haye

    Régime de retraite des agents généraux d'assurance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1917G posée par M. Bernard Buis

    Soutien aux salariés de la filière automobile

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte