Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

171 questions

  1. Question n° 1493G posée par M. Stéphane Sautarel

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18625 posée par Mme Nadège Havet

    Préservation de la filière cidricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18997 posée par M. Frédéric Marchand

    Définition des magasins producteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1559G posée par Mme Catherine Fournier

    Menace d'un Brexit sans accord pour le secteur de la pêche

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1417S posée par M. Frédéric Marchand

    Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1419S posée par M. Didier Rambaud

    Situation des producteurs de noix et de fruits à coques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19894 posée par M. Frédéric Marchand

    Programmes des diplômes de diététique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19895 posée par M. Frédéric Marchand

    Offre végétarienne au sein du centre national des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1610G posée par M. Franck Menonville

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne