Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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279 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

279 questions

Question n° 1445G posée par M. Hervé Marseille

Rapidité de la mise en oeuvre du plan de relance

Réponse du Premier ministre

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1448G posée par M. Patrick Kanner

Situation sociale dans le pays

Réponse du Premier ministre

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1450G posée par M. Guillaume Gontard

Taxe sur les transactions financières

Réponse du Premier ministre

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1457G posée par Mme Valérie Boyer

Situation dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

Suites du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1463G posée par M. David Assouline

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1467G posée par M. Bruno Retailleau

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence