Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 1448G posée par M. Patrick Kanner

    Situation sociale dans le pays

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1592G posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1720G posée par M. Patrick Kanner

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1865G posée par M. Patrick Kanner

    Situation politique en France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

    Déserts médicaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 2267G posée par M. Patrick Kanner

    Situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0005G posée par M. Patrick Kanner

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0017G posée par M. Patrick Kanner

    Rentrée sociale, grèves et mouvements sociaux

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0115G posée par M. Patrick Kanner

    Autonomie fiscale des collectivités territoriales

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0146G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Iran

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne