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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 27299 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre le trafic d'espèces sauvages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25858 posée par Mme Nadège Havet

    Affichage de l'intégralité de la liste des composants des produits détergents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1812S posée par M. Georges Patient

    Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1679S posée par M. Frédéric Marchand

    Engagement financier global de l'État dans les contrats de relance et de transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22362 posée par Mme Nadège Havet

    Acquisition des connaissances sur l'écologie des choucas des tours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21521 posée par M. Ludovic Haye

    Conséquence de la réglementation environnementale 2020 et du retour au chauffage électrique sur les ménages les plus précaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20999 posée par Mme Nicole Duranton

    Dépollution des océans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20282 posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan de protection des pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible