Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 18439 posée par Mme Nadège Havet

    Accueil des élèves de 3ème en stage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

    Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1512G posée par Mme Colette Mélot

    Nouvelles mesures sanitaires envisagées dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1517G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Protocole sanitaire dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1621G posée par Mme Kristina Pluchet

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1646G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Ouvertures et fermetures de classes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1738G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Vaccination dans les écoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22689 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir des classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1886G posée par M. Jérémy Bacchi

    Conditions du passage du baccalauréat cette année

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible