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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon
Coopérations dans l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0735G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Avenir de l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne
Extension du pass Culture aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1039S posée par M. Bernard Buis
Immatriculation et assurance des remorques agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger
Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier
Propos sur la tendance politique des médias
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert
Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert
Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0499G posée par Mme Sabine Drexler
Protection du patrimoine résidentiel
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 05480 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Extension du pass culture aux jeunes Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence