Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0755G posée par M. Henri Cabanel

    Mesures européennes en faveur de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0616G posée par M. Joël Labbé

    Situation des chambres d'agriculture en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

    Politique migratoire européenne et Turquie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0542G posée par M. Éric Bocquet

    Situation de la Grèce

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0545G posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation de la Grèce

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0531G posée par Mme Esther Benbassa

    Politique de la France en Europe en matière d'accueil des demandeurs d'asile

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0399G posée par M. Thierry Foucaud

    Action de la Commission européenne sur le budget de la France

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0361G posée par M. François Patriat

    Droits de plantation viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0337G posée par M. Simon Sutour

    Politique européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0188C posée par M. Jean-Claude Requier

    Le déficit démocratique de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible