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596 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
596 questions
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Question n° 0039A posée par M. Gérard Delfau
Résorption des décharges brutes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14117 posée par M. Gilbert Barbier
Composition des commissions départementales compétentes en matière de chasse et de faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly
Rôle des piégeurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. André Boyer
Prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet
Rôle des piégeurs agréés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16495 posée par M. Georges Mouly
Collecte des déchets des collectivités locales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque
Application du principe de précaution
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin
Conséquences des dispositifs anti-grêle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19160 posée par M. Georges Mouly
Notion d'eaux libres et d'eaux closes dans la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 20364 posée par M. Gilbert Barbier
Structure adaptée aux collectivités associées pour le traitement des déchets ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence