Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 14069 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Mise aux normes des nouveaux systèmes d'hébergement des canards

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

    Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Agriculture et ruralité

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0449G posée par M. Roland du Luart

    Crise agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0393G posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0361G posée par Mme Françoise Laborde

    Crise du secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0366G posée par M. Didier Guillaume

    Situation de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09831 posée par M. Robert Tropeano

    Filière lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne