Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 0151G posée par Mme Nathalie Goulet

    Lobbying des Frères musulmans auprès de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2234G posée par M. Pierre Laurent

    Présidence française du conseil de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

    Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé

    Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1319G posée par M. Yvon Collin

    Conséquences de la décision de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1308G posée par M. Hervé Marseille

    Proposition franco-allemande pour une relance européenne

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0962G posée par M. Franck Menonville

    Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0389G posée par M. Guillaume Arnell

    Gestion de la crise migratoire avec l'Allemagne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0046G posée par M. Claude Malhuret

    Avenir de l'Union européenne et couple franco-allemand

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1165G posée par M. Olivier Cadic

    Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne