Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

229 questions

  1. Question n° 0013G posée par M. André Vallet

    Difficultés de la société Eurocopter

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0136G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0306G posée par M. André Vallet

    Réformes en cours dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0406G posée par M. Yvon Collin

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0198G posée par M. André Vallet

    Projet de Constitution européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0740G posée par M. François Fortassin

    Réunion à Rome des pays fondateurs de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0060G posée par M. Stéphane Artano

    Assises de l'Outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0070G posée par M. Raymond Vall

    Territoires à énergie positive pour la croissance verte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0082G posée par Mme Françoise Laborde

    Aéroport Toulouse-Blagnac

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0093G posée par Mme Maryse Carrère

    Prélèvement des agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible