Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

  1. Question n° 00933 posée par M. Rodolphe Désiré

    Problèmes posés par le fonctionnement de Radio France Outre-Mer

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

    Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16115 posée par M. Rodolphe Désiré

    Compétences du conseil régional de la Martinique dans le domaine audiovisuel

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17803 posée par M. Georges Othily

    Signature d'un accord entre le BRGM et une filière d'un groupe sud-africain

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13873 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0011G posée par M. Georges Mazars

    Réorganisation de la distribution du courrier

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19377 posée par M. Paul Girod

    Remise en cause de l'aide au transport postal de la presse agricole

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08774 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Utilité réelle des comités locaux d'éducation

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0007G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Raccordement des écoles à Internet

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0018G posée par M. Claude Huriet

    Situation juridique des médecins employés par l'Etat

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible