Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 0586G posée par M. Gérard César

Conférence de Montréal

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

La création d'une organisation internationale de l'environnement

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0694S posée par M. Robert Tropeano

Lutte contre les macro-déchets du littoral

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

10/12/2009
Pertinence
Question n° 0033C posée par M. François Fortassin

Copenhague et après ?

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

27/01/2010
Pertinence
Question n° 17431 posée par M. Robert Tropeano

Projet de prospection de gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Pertinence
Question n° 19899 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention des phénomènes de coulées de boue

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Jean-Vincent Placé

Impact de Doha dans les pays du Sud

Réponse du Ministère chargé du développement

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/05/2015
Pertinence