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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 10563 posée par M. André Vallet

   Dangerosité de l'alcool et conséquences sur la filière viticole

   Réponse du ministère : Santé

   10/09/1998

   Pertinence

2. Question n° 21001 posée par M. André Vallet

   Assimilation de l'alcool à la drogue et viticulture

   Réponse du ministère : Santé

   09/12/1999

   Pertinence

3. Question n° 21002 posée par M. André Vallet

   Affectation des droits de circulation des produits du vin

   Réponse du ministère : Économie

   09/12/1999

   Pertinence

4. Question n° 06426 posée par M. André Boyer

   Inquiétude de la filière viticole concernant la réforme de l'Agence nationale pour le développement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   20/03/2003

   Pertinence

5. Question n° 0298G posée par M. Yvon Collin

   Situation de l'agriculture française

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   05/03/2004

   Pertinence

6. Question n° 15654 posée par M. André Boyer

   Situation des producteurs de melons et de chasselas

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   27/01/2005

   Pertinence

7. Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

   Difficultés de la filière viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/07/2005

   Pertinence

8. Question n° 0629G posée par M. Roland Courteau

   Problèmes de la filière viticole

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/02/2006

   Pertinence

9. Question n° 0653G posée par M. Gérard Delfau

   Difficultés de la filière viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   31/03/2006

   Pertinence

10. Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    18/10/2007

    Pertinence