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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0235G posée par M. Nicolas About
Intégration des handicapés au sein des universités
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 07861 posée par M. Bernard Joly
Prise en charge des troubles complexes du langage
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0163G posée par Mme Annie David
Situation dans l'Education nationale
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau
Conditions de scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 03388 posée par M. Fernand Demilly
Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche
Situation des enseignants
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 36096 posée par M. Georges Mouly
Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires de la région Limousin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20922 posée par Mme Joëlle Dusseau
Problème du dopage dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet
Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20261 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence