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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0390G posée par M. Éric Gold

   Difficultés financières des collectivités territoriales malgré les dispositifs en place

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0230G posée par M. Éric Gold

   Difficultés d'application de certains dispositifs de transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0147G posée par M. Éric Gold

   Problèmes de déploiement de la fibre et abandon du réseau cuivre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0071G posée par M. Éric Gold

   Dispositif MaPrimeRénov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   03/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 0228S posée par M. Éric Gold

   Transition énergétique et secteur sauvegardé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 0018G posée par M. Éric Gold

   Pénurie de carburant

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   13/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

   Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 1646S posée par M. Éric Gold

   Représentation au sein des syndicats mixtes de gestion forestière

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/04/2021

   Pertinence

9. Question n° 1208G posée par M. Éric Gold

   Dotation globale horaire dans les établissements ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/03/2020

   Pertinence

10. Question n° 1142S posée par M. Éric Gold

    Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    20/02/2020

    Pertinence