Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 20663 posée par M. Michel Thiollière

Pérennisation et amélioration du dispositif Cyclamed

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 07069 posée par M. Gilbert Barbier

Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 et approvisionnement des associations humanitaires en médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07171 posée par M. Yvon Collin

Collecte des médicaments à usage humanitaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07432 posée par M. Robert Tropeano

Promotion du vin

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 13082 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Santé maternelle et infantile dans les pays en développement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 03036 posée par M. Stéphane Mazars

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/11/2012
Pertinence
Question n° 10351 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Reconnaissance des dipômes infirmiers français au Québec

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/02/2014
Pertinence
Question n° 16110 posée par Mme Véronique Guillotin

Franchissement des frontières en phase de déconfinement

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16621 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise sanitaire au Yémen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Pertinence
Question n° 21513 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Tigré

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence