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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet
Éolien en mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10282 posée par M. Éric Gold
Améliorer l'efficacité des aides à l'électrification rurale
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10082 posée par M. Henri Cabanel
Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10034 posée par M. Christian Bilhac
Panneaux photovoltaïques sur bassins de rétention
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux
Soutien à la filière chauffage au bois
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 06317 posée par Mme Nathalie Delattre
Interdiction des chaudières à gaz dans le logement et risque pour l'atteinte des objectifs climatiques dans les temps
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel
Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini
Approvisionnement en lithium
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac
Substitution du fioul domestique
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19636 posée par M. Christian Bilhac
Nouvelles normes de construction des bâtiments neufs
La question est caduque
Pertinence