Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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596 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

596 questions

  1. Question n° 0039A posée par M. Gérard Delfau

    Résorption des décharges brutes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14117 posée par M. Gilbert Barbier

    Composition des commissions départementales compétentes en matière de chasse et de faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly

    Rôle des piégeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14895 posée par M. André Boyer

    Prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Rôle des piégeurs agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16495 posée par M. Georges Mouly

    Collecte des déchets des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

    Application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences des dispositifs anti-grêle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19160 posée par M. Georges Mouly

    Notion d'eaux libres et d'eaux closes dans la loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20364 posée par M. Gilbert Barbier

    Structure adaptée aux collectivités associées pour le traitement des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte