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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini
Approvisionnement en lithium
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet
Exclusion du nucléaire du plan de relance européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux
Agriculture de montagne et future politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton
Lutte contre la surpêche
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1030G posée par Mme Catherine Fournier
Impact de la pêche industrielle sur l'écosystème
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre
Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03518 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Avenir des biocarburants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence