Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 01808 posée par M. Bernard Seillier

    Bassins classés en zone vulnérable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10561 posée par M. Gilbert Barbier

    Conséquences de la directive ETS sur l'industrie de la terre cuite

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18750 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du patrimoine des moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02861 posée par M. Robert Tropeano

    Remise à plat des procédures d'évaluation et autorisation pour les OGM et pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04109 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Mise en oeuvre de la directive européenne « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05060 posée par M. Jacques Mézard

    Mise en oeuvre de la directive européenne « nitrates »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06160 posée par M. Jacques Mézard

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03342 posée par M. Joël Labbé

    Méthodes d'évaluation de l'impact des pesticides sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte