Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 23730 posée par M. Georges Mouly

    Conférence nationale sur les personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22743 posée par M. Georges Mouly

    Création des emplois prévus par le plan vieillissement et solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21470 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir des foyers-logements

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17627 posée par M. Georges Mouly

    Harmonisation des plans ministériels de services à la personne et aux personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13177 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation du minimum vieillesse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier

    Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification

    La question est caduque

    Pertinence Forte