Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 12935 posée par M. Georges Mouly

Pensions de veuvage

La question a été retirée

08/07/2004
Pertinence
Question n° 15076 posée par M. Bernard Seillier

Droits à la retraite des salariés ayant débuté très jeunes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15182 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15719 posée par M. Georges Mouly

Retraite des assistantes maternelles

La question est caduque

27/01/2005
Pertinence
Question n° 15969 posée par M. Georges Mouly

Installation de nouvelles pharmacies en zone rurale ou de montagne

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16193 posée par M. Georges Mouly

Difficultés financières des établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16719 posée par M. André Boyer

Tarification des soins pour les résidents des petites unités de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16954 posée par M. Georges Mouly

Prise en charge des traitements de confort

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17591 posée par M. Michel Thiollière

Préoccupations des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17625 posée par M. Georges Mouly

Propositions de l'Union des associations familiales pour 2005

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence