Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22318 posée par Mme Véronique Guillotin

Psychotropes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20111 posée par Mme Nathalie Delattre

Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 13770 posée par M. Éric Gold

Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

La question est caduque

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13024 posée par M. Éric Gold

Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

La question est caduque

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12539 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise de la psychiatrie

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence
Question n° 10833 posée par Mme Nathalie Delattre

Assimilation des personnes en soins psychiatriques à la radicalisation terroriste

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 25396 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives de la contention psychiatrique

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 18390 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives de la contention psychiatrique

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence