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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 23452 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 20478 posée par M. Michel Amiel
Contingent d'attribution de la médaille militaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 12207 posée par M. Christian Bourquin
Attentes des familles de harkis et de rapatriés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 11412 posée par M. Jean-Michel Baylet
Modalités d'attribution de la campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet
Médaillés militaires et drap tricolore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02192 posée par M. Christian Bourquin
Attentes des familles de harkis et de rapatriés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence