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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 22941 posée par M. Jean-Yves Roux

    Aide aux éleveurs pour la protection de leurs troupeaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23715 posée par M. Christian Bilhac

    Renforcer le contrôle du métier de moniteur guide de pêche en mer et en eau douce

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25390 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des haies

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25841 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des animaux aux antibiotiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26365 posée par M. Christian Bilhac

    Agrivoltaïsme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26581 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prix des fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 27878 posée par Mme Nathalie Delattre

    Conditions d'embauche par une entreprise agricole de ses anciens salariés retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 27879 posée par Mme Nathalie Delattre

    Prise en compte de l'inflation dans la validation des dossiers d'aides de la politique agricole commune portés par les viticulteurs auprès de FranceAgriMer

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00004 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Scarabée japonais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte