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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
667 questions
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Question n° 00437 posée par M. Rodolphe Désiré
Budget 1989 : mesures en faveur des DOM
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00881 posée par M. Rodolphe Désiré
Mission des services extérieurs de l'Etat dans les départements et territoires d'outre-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02874 posée par M. Rodolphe Désiré
Mission des services extérieurs de l'Etat dans les départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 06642 posée par M. Rodolphe Désiré
Réponses aux questions écrites des parlementaires des DOM-TOM
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09367 posée par M. Rodolphe Désiré
Composition du Haut Conseil à l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10229 posée par M. Rodolphe Désiré
Visas d'entrée dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10230 posée par M. Rodolphe Désiré
Renforcement de la politique de coopération avec les pays situés au Sud de la Méditerranée
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12005 posée par M. Rodolphe Désiré
Composition du Haut Conseil à l'intégration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12011 posée par M. Rodolphe Désiré
Visas d'entrée dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12243 posée par M. Rodolphe Désiré
Délai de réponse aux questions écrites
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence